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Relevé des militaires hébergés au dortoir-réfectoire d'Arvant depuis le 15 septembre 1914 (s.d.), lettre d'un poilu et sa transcription (191...

Cote 2055 W 11

Période 1917 - 2000

Fonds Office national des combattants et victimes de guerre, Service départemental de la Haute-Loire (sous-série 2055 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Listes nominatives de personnes condamnées dont les biens ont été mis sous séquestre ou confisqués.

Cote 1521 W 5

Période 1916 - 1981

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Dossiers de La-Ve.

Cote 1521 W 4

Période 1950 - 1986

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Statistiques annuelles et révision des patrimoines ennemis placés sous séquestre au titre de l'ordonnance du 5 octobre 1944 et qui étaient e...

Cote 1521 W 2

Période 1950 - 1986

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Dossiers individuels de personnes dont les biens ont été mis sous séquestre ou confisqués.

Période 1914 - 1986

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Cote 1521 W 1-5

Période 1914 - 1986

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Inventaire d'archives

Liquidation de congrégations religieuses

Période 1914 - 1986

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Séquestres et confiscations de biens

Période 1914 - 1986

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Dossiers de Am-It.

Cote 1521 W 3

Période 1950 - 1986

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Les "Dames de l'Instruction de l''Enfant Jésus" au Puy-en-Velay et des "Dames de l'ordre de Saint-Dominique" à Langeac.

Cote 1521 W 1

Période 1914 - 1969

Fonds Direction des services fiscaux, centre des impôts fonciers (sous-série 1521 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

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