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Cote : 2737W/73Période : 2013 - 2013Fonds : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Contrat initial + avenant 8.…
…contrat…
…Contrat initial + avenant 8.…
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Cote : 2737W/110-2737W/141;2737W/192-194;2737W/142-2737W/185Période : 2007 - 2017Fonds : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Contrat départemental communal (CDC).…
…contrat…
…Contrat départemental communal (CDC).…
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Cote : 2737W/165-2737W/166Période : 2008 - 2013Fonds : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…LES ULIS : Contrat et mandat.…
…contrat…
…LES ULIS : Contrat et mandat.…
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Cote : MC/ET/XXXIII/26Période : 1544 - 1544Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…Annulation, par consentement réciproque, dudit contrat d'apprentissage.…
…contrat d'apprentissage…
…contrat…
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Cote : MC/ET/XXXIII/268Période : 1638 - 1638Extrait de la notice :
…§ Contrat [compte] entre Jean COSTENTIN, maître écrivain, demeurant proche la porte Saint-Jacques, et Claude RICART, veuve de Estienne JUST, rue Saint-Victor…
…contrat…
…§ Contrat [compte] entre Jean COSTENTIN, maître écrivain, demeurant proche la porte Saint-Jacques, et Claude RICART, veuve de Estienne JUST, rue Saint-Victor…
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Cote : MC/ET/XXXIII/210Période : 1576 - 1576Extrait de la notice :
…Nicolas Fougerets, étudiant à Paris, pour lui et pour Jean Fougerets, fournisseur, son frère, se désiste d'un contrat passé entre eux le 15 mars 1576.…
…contrat…
…Nicolas Fougerets, étudiant à Paris, pour lui et pour Jean Fougerets, fournisseur, son frère, se désiste d'un contrat passé entre eux le 15 mars 1576.…
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Cote : 2737W/189Période : 2010 - 2010Fonds : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers techniques des opérations.…
…contrat…
…Contrat commission permanente du 29 mars 2010. Dossiers techniques des opérations.…
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Cote : MC/ET/XXXIII/19Période : 1544 - 1544Fonds : Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…au collège de Dormans, dit de Beauvais, déclare que Thomas de la Porte { compagnon apothicaire, rue Saint-Denis} n'a pris les engagements stipulés au contrat…
…âgé de dix-sept ans}, cousin du déclarant, que pour être agréable à celui-ci, et qu'en conséquence il s'engage à remplir lui-même les obligations dudit contrat…
…contrat d'apprentissage…
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Cote : MC/ET/XXXIII/14Période : 1530 - 1530Extrait de la notice :
…Annulation du contrat du 14 août 1529 entre Germaine Hopyl et Georges Hopyl, rapporté plus haut, no 1105.…
…contrat…
…Annulation du contrat du 14 août 1529 entre Germaine Hopyl et Georges Hopyl, rapporté plus haut, no 1105.…
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Cote : MC/ET/XXXIII/32/BPériode : 1547 - 1547Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)Extrait de la notice :
…En marge, annulation du contrat précédent, le 8 décembre suivant.…
…contrat d'apprentissage…
…contrat…