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Cote : 189 J 35Période : 1732 - 1764Extrait de la notice :
…Le contrat dotal est fait postérieurement après le mariage, célébré vers 1722.…
…Contrat dotal avec Jeanne-Claudine Lepignier (1735). Quittances (1735-1764).…
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Cote : 189 J 12Période : 1763 - 1810Extrait de la notice :
…Contrat dotal avec Jeanne-Aimée Gay (1763). Quittances (1764-1802).…
…Constitution de rente en faveur de Claudine Bétemps-Mouche : contrat, quittance (1778-1790).…
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Cote : 189 J 10Période : 1729 - 1731Extrait de la notice :
…Union avec François Cugnet : contrat dotal (1729), quittance (1731).…
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Cote : 189 J 38Période : 1796 - 1796Extrait de la notice :
…Copie du contrat dotal avec Joseph Terraillon de 1779.…
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Cote : 189 J 26Période : 1745 - 1781Extrait de la notice :
…Contrat de rente en faveur de Pierre Binvignat (1745, 1781).…
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Cote : 189 J 46Période : 1771 - 1865Extrait de la notice :
…Contrat de rente en faveur de Jean Cugnet par François Veyrat et Gaspard Favre (1771-1839).…
…Constitution de rente en faveur des pauvres de Serraval : contrat, bordereaux d'inscription de créance…
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Cote : 189 J 14Période : 1764 - 1839Extrait de la notice :
…Contrat dotal avec Maurice Dufour (1764). Copie de son testament de 1805 (1839).…
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Constitution de rente en sa faveur : contrat (1777, 1809), bordereau de créance hypothécaire (1823).Cote : 189 J 32Période : 1777 - 1823Extrait de la notice :
…Constitution de rente en sa faveur : contrat (1777, 1809), bordereau de créance hypothécaire (1823).…
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Cote : 189 J 36Période : 1756 - 1838Extrait de la notice :
…Constitutions de rente : contrat en faveur de Maurice Curt par Joseph Gerfaux (1756-1763), contrat en…
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Cote : 189 J 8Période : 1729 - 1749Extrait de la notice :
…Contrat dotal avec Nicolarde Burdet (1729). Quittances (1732-1748).…