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Cote : E DEPOT 280/II 58Période : 1653 - 1695Extrait de la notice :
…Le contrat dotal est accompagné d'une note manuscrite de Benjamin André.…
…Jacques, fils de Maurice Binvigniat : contrat dotal (1695).…
…foncière : acte d'achat (1666) ; union matrimoniale avec Claudine, fille de feu Maurice Avrillion : contrat…
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Cote : E DEPOT 280/II 103Période : 1690 - 1770Extrait de la notice :
…Famille Collomb-Patton : acte d'achat, contrat dotal, testament.…
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Cote : E DEPOT 280/GG 36Période : 1527 - 1527Extrait de la notice :
…Extrait du contrat de fondation de la communauté des altariens.…
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Cote : E DEPOT 280/II 57Période : 1673 - 1790Extrait de la notice :
…Louis, fils de feu Henry Rivollet : testament, contrat dotal entre Jacqueline Rivollet, fille de feu…
…dizainier : promesse de relève par Étienne Rey, quittance (1711, 1716) ; alliance matrimoniale : contrat…
…dotal entre Etiennaz, sa fille, et Claude François Frontin (1706), contrat dotal entre Jeanne, sa fille…
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Cote : E DEPOT 280/II 110Période : 1609 - 1781Extrait de la notice :
…Papiers d'Alexandre Masson : obligation, contrat de mariage (1633-1652).…
…Famille André Jouvenceau : obligations, contrat de mariage, acensement, quittance (1648-1780).…
…Papiers de la famille Vacherand : ratification de rente, quittance, obligations, actes d'achat, contrat…
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Cote : E DEPOT 280/GG 46Période : 1519 - 1730Extrait de la notice :
…Testaments, copies de testaments et de clauses, pièces annexes : contrat dotal.…
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Cote : E DEPOT 280/II 16Période : 1554 - 1554Extrait de la notice :
…Union matrimoniale avec Françoise, fille de Jeanton Avrillion : contrat de mariage.…
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Cote : E DEPOT 280/II 108Période : 1645 - 1732Extrait de la notice :
…Famille Pernet : acte et contrat de mariage, obligation, testaments, codicille, rentes.…
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Cote : E DEPOT 280/II 61Période : 1718 - 1772Extrait de la notice :
…Gaspard, fils de Jean-François Atruz et de Françoise Rey : contrat dotal (1737).…
…Jean-François, fils de feu Gaspard Atruz : extrait du contrat de mariage, quittances, testament (1764…
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Cote : E DEPOT 280/GG 34Période : 1754 - 1754Extrait de la notice :
…Contrat de rente en faveur de la chapelle Saint Guérin, à la Vacherie.…