Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : O 5/16-2Période : 1853 - 1857Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêt de la cour des comptes prononçant la résolution du contrat du 29 juillet…
-
Cote : O 3/1-2Période : 1817 - 1840Extrait de la notice :
…Brevet royal approuvant un nouveau contrat d'adjudication pour l'entretien des routes royales et provinciales…