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Cote : 241J50Période : 1801 - 1859Extrait de la notice :
…Extrait d'acte de naissance (1801), contrat de mariage (1859).…
…Extrait d'acte de naissance (1801), contrat de mariage (1859).…
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Cote : 241J72Période : 1640 - 1864Extrait de la notice :
…Contrat avec Mathieu Sibert par le Marquis de Maugiron (1640) et jugement du juge de paix contre Sibert pour trouble d'eaux (an XII). Bail à M.…
…Contrat avec Mathieu Sibert par le Marquis de Maugiron (1640) et jugement du juge de paix contre Sibert pour trouble d'eaux (an XII). Bail à M.…
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Cote : 1E39Période : 1527 - 1527Extrait de la notice :
…Contrat d'acquisition par nobles Théode (alias Théodore) et Jean Donné de Marzé, passé à leur profit par Pierre Cloustrier, bourgeois d'Anse, et Aymare…
…Contrat d'acquisition d'un tènement par Théode et Jean Donné de Marzé.…
…Contrat d'acquisition par nobles Théode (alias Théodore) et Jean Donné de Marzé, passé à leur profit par Pierre Cloustrier, bourgeois d'Anse, et Aymare…
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Cote : 1E40Période : 1586 - 1591Extrait de la notice :
…Contrat de vente « du chastel et maison noble de La Chassaigne en toute jurisdiction haulte, moyenne et basse, scituée entre Chazey et Villefranche, »…
…Contrat de vente « du chastel et maison noble de La Chassaigne en toute jurisdiction haulte, moyenne et basse, scituée entre Chazey et Villefranche, »…
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Cote : 1E2408Période : 1514 - 1601Extrait de la notice :
…Philibert Bourbon, procureur du roi en l’élection de Beaujolais et garde de son trésor, défendeur, au sujet d’une restitution de contrat…
…<br> Benoît Bourbon, frère de Claude : contrat de vente en sa faveur par Claude Bourbon, obligations, contrat de mariage entre Benoî…
…Philibert Bourbon, procureur du roi en l’élection de Beaujolais et garde de son trésor, défendeur, au sujet d’une restitution de contrat…
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Cote : 1E2414Période : 1557 - 1611Extrait de la notice :
…Paris entre Claude Bourbon, et Geneviève Roussel et Françoise Martineau sa fille, qui l'avaient fait emprisonner pour non-exécution d'un contrat…
…Paris entre Claude Bourbon, et Geneviève Roussel et Françoise Martineau sa fille, qui l'avaient fait emprisonner pour non-exécution d'un contrat…
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Cote : 1E2418Période : 1558 - 1696Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Contrat de vente d’une maison haute et basse, cellier, four…
…<br> Contrat de vente d’un petit pré situé dans la paroisse d’Arnas, mas de Les Gravelles, passé au profit de Jean Bottu,…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Contrat de vente d’une maison haute et basse, cellier, four…
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Cote : 1E2419Période : 1488 - 1584Extrait de la notice :
…Buyron (Thomas) de Denicé : contrat de mariage (1569). Cathelier (Étienne) : contrat de mariage (1506).…
…<br> Champromis (Jean) de Charlieu et Philiberte Seyvert, veuve de François Garin, sa femme : contrat de mariage, acquisitions, Transactions, testament…
…Buyron (Thomas) de Denicé : contrat de mariage (1569). Cathelier (Étienne) : contrat de mariage (1506).…
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Cote : 1E2420Période : 1506 - 1660Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Destre ou Dextre (Jean, Claude et François) de Charlieu : contrat…
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Destre ou Dextre (Jean, Claude et François) de Charlieu : contrat…
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Cote : 1E2421Période : 1480 - 1591Extrait de la notice :
…Solhier (Jean) de Poule : contrat de mariage (1579). Suas (Catherine, femme de Pierre) de Vaux : testament (1591).…
…Solhier (Jean) de Poule : contrat de mariage (1579). Suas (Catherine, femme de Pierre) de Vaux : testament (1591).…