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Cote : 306 W 61Période : 1970 - 1970Fonds : 306WExtrait de la notice :
…Abattoir, abattage : déclaration de kg de viandes abattues (octobre)…
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Cote : 768 W 31Période : 2005 - 2008Fonds : 768WExtrait de la notice :
…-Menuiseries extérieures, modernisation : déclaration préalables de travaux, plans, correspondance.…
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Cote : 450 W 1Période : 1989 - 1990Fonds : 450WExtrait de la notice :
…. - dossier technique, construction : plans, déclaration de travaux…
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Cote : 445 W 121Période : 1995 - 1995Fonds : 445WExtrait de la notice :
…. - aménagement , SAN : comptes rendus de réunion, plans, courrier, DCE, déclaration d'accident corporel…
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Cote : 450 W 310Période : 1995 - 1995Fonds : 450WExtrait de la notice :
…. - restructuration : plans (déclaration de consultation des entreprises) (lacune plan n°27)…
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Cote : 450 W 143Période : 1979 - 1981Fonds : 450WExtrait de la notice :
…. - réfection des vestiaires et des douches : déclaration à souscrire, pièces écrites, CCAP, devis, bordereau…
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Cote : 768 W 49Période : 2001 - 2003Fonds : 768WExtrait de la notice :
…-Extension, réaménagement : déclaration de travaux, devis, bons de commandes, factures, plans,photographies…
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Cote : 450 W 9Période : 1981 - 1981Fonds : 450WExtrait de la notice :
…. - réhabilitation : plans, CCAP, acte d'engagement, CCTP, déclaration à souscrire, pv opération préalables…
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Cote : 285 W 1Période : 1965 - 1971Fonds : 285WExtrait de la notice :
…quartier psychiatrique) : dossier technique, construction : délibérations, journaux, courriers, déclaration…
…d'expropriation, accords amiables, jugement fixant les indemnités, offres de l'administration, cessibilité, déclaration…
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Cote : 755 W 49Période : 1999 - 1999Fonds : 755WExtrait de la notice :
…-Acquisition : arrêté, déclaration de travaux, acte notarial (copie), plans, convention de mise à disposition…