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Cote : MC/ET/VIII/569Période : 1606 - 1606Extrait de la notice :
…(à la suite : déclaration du 22 septembre 1610)…
…APOTHICAIRE-ÉPICIER bourgeois de Paris DEMONCELT (Nicolas) rue de la Harpe § Déclaration ; Constitution…
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Cote : G/1093Période : 1316 - 1723Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…Censives de CHANTEMERLE : déclaration et titres y relatifs [le dernier porte la date de 1723] ; déclaration…
…chevalier ; lettres du prévôt de CORBEIL, Jehan de SUS, et lettres royaux y relatives (1316) ; déclaration…
…Chapitre de NOTRE-DAME de CORBEIL ; héritages à ESSONNES, lieu-dit la COURTILLE (1626) ; autre déclaration…
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Cote : MC/ET/VIII/594Période : 1617 - 1617Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…DESPLASSES ; Déclaration à Pierre DESPLASSES ; Transport à Pierre DESPLASSES…
…DRAPIER (marchand) à Paris DESPLASSES (Pierre) § Déclaration à Pierre DESPLASSES ; Obligation à Pierre…
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Cote : MC/ET/VIII/593Période : 1617 - 1617Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…LATIN § Déclaration en LATIN de dom Hector PIGNATELLI, duc de MONTELEONI.…
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Cote : A/749Période : 1523 - 1577Extrait de la notice :
…- Déclarations censuelles passées au profit de Jacques PIEDEFER, seigneur de PERIGNY EN BRIE ; déclaration…
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Cote : ESUPPL/346Période : 1651 - 1663Extrait de la notice :
…déclaration…
…déclaration féodale…
…déclaration…
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Cote : ESUPPL/345Extrait de la notice :
…déclaration…
…déclaration féodale…
…déclaration…
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Cote : ESUPPL/869Période : 1630 - 1640Extrait de la notice :
…. - Déclaration à Marie-Charlotte de Balzac, veuve du Maréchal de Bassompierre, pour sa seigneurie, (…
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Cote : 4H/4Période : 1526 - 1526Extrait de la notice :
…. - Déclaration des terres sises à LOUANS (MORANGIS).…
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Cote : 3Q3/1362Période : 1948 - 1949Extrait de la notice :
…déclaration…
…déclaration fiscale…
…déclaration…