Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Notaire

Source :

data.culture.fr : notaire

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Étude de Jarzé.

Cote : 5 E 46

Période : 1620 - 1866

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôts de Maître Simoneau, notaire à Jarzé et de Maître Pottier, notaire à Baugé aux Archives départementales…

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôts de Maître Simoneau, notaire à Jarzé et de Maître Pottier, notaire à Baugé aux Archives départementales…
Étude de Montsoreau.

Cote : 5 E 37

Période : 1709 - 1905

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt et Versement de Maître Pasquier, notaire à Fontevraud et de Maitres Schletzer et Dima, notaire à Saumur…

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt et Versement de Maître Pasquier, notaire à Fontevraud et de Maitres Schletzer et Dima, notaire à Saumur…
Étude de Noyant.

Cote : 5 E 77

Période : 1670 - 1831

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Versement de Maître Legrand, notaire à Noyant aux Archives départementales en 1973…

…Informations sur les modalités d'entrée Versement de Maître Legrand, notaire à Noyant aux Archives départementales en 1973…
Étude de Longué.

Cote : 5 E 24

Période : 1620 - 1842

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Versement de Maître Girot, notaire à Longué aux Archives départementales de Maine-et-Loire le…

…Informations sur les modalités d'entrée Versement de Maître Girot, notaire à Longué aux Archives départementales de Maine-et-Loire le…
Étude d'Angers 7.

Cote : 5 E 9

Période : 1601 - 1844

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Magdelaine, notaire à Angers aux Archives départementales de Maine-et-Loire 1948.…

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Magdelaine, notaire à Angers aux Archives départementales de Maine-et-Loire 1948.…
Étude du Louroux-Béconnais.

Cote : 5 E 124

Période : 1880 - 1899

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Versement de Maître Jean-Christophe Bouwyn, notaire au Louroux-Béconnais aux archives départementales de Maine-et-Loire…

…Mode de classement Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaire de l'étude…

…Informations sur les modalités d'entrée Versement de Maître Jean-Christophe Bouwyn, notaire au Louroux-Béconnais aux archives départementales de Maine-et-Loire…
Étude de Baugé 2.

Cote : 5 E 34

Période : 1620 - 1896

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Schleiter, notaire à Baugé aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1972.…

…Mode de classement Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaire de l'étude.…

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Schleiter, notaire à Baugé aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1972.…
Étude de Liré.

Cote : 5 E 29

Période : 1700 - 1906

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Fauvel, notaire à Liré aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1975.…

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Fauvel, notaire à Liré aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1975.…
Étude de Savennières.

Cote : 5 E 19

Période : 1710 - 1907

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Bertault, notaire à Savennières aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1970.…

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Bertault, notaire à Savennières aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1970.…
Étude de Cholet 1.

Cote : 5 E 50

Période : 1710 - 1866

Fonds : État des fonds notariaux1472-1953

Extrait de la notice :

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Jacob, notaire à Cholet aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1966.…

…Informations sur les modalités d'entrée Dépôt de Maître Jacob, notaire à Cholet aux Archives départementales de Maine-et-Loire en 1966.…

Notaire

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