-
Cote : 1454 W 970Période : 1994 - 1994Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Election du Président.…
-
Cote : 1454 W 523Période : 1994 - 1994Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient : élection des présidents de commissions, pièces relatives à la réunion…
-
Cote : 1454 W 602Période : 2000 - 2000Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…de la Commission Permanente et élection des membres, délégation à la Commission Permanente, désignation…
…Présentation du contenu Concerne : Election du Président du Conseil général, détermination de la composition…
-
Cote : 1454 W 894Période : 2000 - 2000Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Election du Président et commissions.…
-
Cote : 1454 W 973Période : 1994 - 1994Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Election des Présidents de commissions.…
-
Cote : 1454 W 727Période : 2001 - 2001Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient : les dossiers n° 1 : élection du Président du Conseil général ; n°…
…2 : composition et élection des Vices-Présidents et autres membres de la commission permanente ; n° 3…
-
Cote : 1454 W 974Période : 1998 - 1998Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Election du Président et des commissions.…
-
Cote : 1454 W 1031Période : 2008 - 2008Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Election du Président et des commissions.…
-
Cote : 1454 W 1083Période : 2011 - 2011Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Election du Président et des commissions.…
-
Cote : 1454 W 439Période : 1988 - 1989Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Ordre du jour, le procès-verbal des débats, l'élection des Présidents de commissions, les pièces relatives…