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Période : 1200 - 1982Extrait de la notice :
…BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS ET EAUX…
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Cote : 311 Edepot 103Période : 1722 - 1790Extrait de la notice :
…Bois communaux : procès-verbaux de visite de récolement, et d'apposition des assiètes des bois communaux…
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Cote : 311 Edepot 100Période : 1565 - 1776Extrait de la notice :
…Administration forestière - Bois communaux : copie de 1738 des lettres de partage des bois de Saint-Sauveur…
…(1776) ; requêtes de l'abbé pour obtenir le triage des bois communaux (1724-1755).…
…Baudoncourt, La Chapelle, et Ailloncourt (1565-1673) ; procès-verbal de replacement d'une borne au bois…
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Cote : 311 Edepot 104Période : 1739 - 1784Extrait de la notice :
…Bois communaux : registre des procès-verbaux de visite des coupes par le juge de la justice de Luxeuil…
…à l'aménagement des bois appartenant à l'abbaye de Bithaine au lieu de La-Creuse (1762-1784).…
…(1739-1752) ; procès-verbaux de récolement des assiètes des bois communaux de La-Creuse, et pièces relatives…
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Cote : 311 Edepot 363Période : 1795 - 1920Extrait de la notice :
…Bois communaux.…
…communales (1823-1827) et travaux d'amélioration (1864, 1890) ; visite et reconnaissance dans les bois…
…(an VIII) ; balivage, bornage de délimitation, martelage des bois communaux (an VII, 1842-1844, 1888…
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Cote : 311 Edepot 71Période : 1768 - 1777Extrait de la notice :
…Comptabilité : pièces justificatives des comptes des receveurs des produits des bois de la ville de Luxeuil…
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Cote : 311 Edepot 68Période : 1738 - 1754Extrait de la notice :
…Comptabilité : pièces justificatives des comptes des receveurs des produits des bois de la ville de Luxeuil…
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Cote : 311 Edepot 73Période : 1786 - 1790Extrait de la notice :
…Comptabilité : pièces justificatives des comptes des receveurs des produits des bois de la ville de Luxeuil…
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Cote : 311 Edepot 69Période : 1754 - 1759Extrait de la notice :
…Comptabilité : pièces justificatives des comptes des receveurs des produits des bois de la ville de Luxeuil…
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Cote : 311 Edepot 72Période : 1777 - 1785Extrait de la notice :
…Comptabilité : pièces justificatives des comptes des receveurs des produits des bois de la ville de Luxeuil…