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Cote : 555 Edepot 54Période : 1802 - 1858Extrait de la notice :
…Bois : démolitions, aménagements des bois communaux (an XIII-1858) ; exploitation, répartition, vente, etc.…
…BOIS…
…Bois : démolitions, aménagements des bois communaux (an XIII-1858) ; exploitation, répartition, vente, etc.…
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Cote : 555 Edepot 55Période : 1826 - 1840Extrait de la notice :
…Bois : exploitation, répartition, vente, etc. <lb/><lb/>74 pièces papier.…
…BOIS…
…Bois : exploitation, répartition, vente, etc. <lb/><lb/>74 pièces papier.…
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Cote : 555 Edepot 56Période : 1841 - 1865Extrait de la notice :
…Bois : exploitation, répartition, vente, etc. <lb/><lb/>92 pièces papier.…
…BOIS…
…Bois : exploitation, répartition, vente, etc. <lb/><lb/>92 pièces papier.…
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Cote : 555 Edepot 57Période : 1866 - 1879Extrait de la notice :
…Bois : exploitation, répartition, vente, etc. (1866-1879).…
…BOIS…
…Bois : exploitation, répartition, vente, etc. (1866-1879).…
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Cote : 555 Edepot 18Période : 1789 - 1854Extrait de la notice :
…matrice cadastrale (1813) ; garde nationale (1831) ; arrêté de police du maire (1854) ; parmi les faits importants : délibérations au sujet du partage des bois…
…BOIS…
…matrice cadastrale (1813) ; garde nationale (1831) ; arrêté de police du maire (1854) ; parmi les faits importants : délibérations au sujet du partage des bois…
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Période : 1534 - 1932Extrait de la notice :
…BOIS COMMUNAUX (1772)…
…BOIS COMMUNAUX (1772)…
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Cote : 555 Edepot 5Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Bois communaux : plan des bois communaux de la Villedieu et d'Equevilley, (1772, Le Gues, arpenteur). <lb/><lb/>1 plan.…
…Bois communaux : plan des bois communaux de la Villedieu et d'Equevilley, (1772, Le Gues, arpenteur). <lb/><lb/>1 plan.…
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Période : 1534 - 1932Extrait de la notice :
…BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (1793-1879)…
…BIENS ET BOIS COMMUNAUX-EAUX-DROITS DIVERS (1793-1879)…
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Cote : 555 Edepot 6Période : 1534 - 1776Extrait de la notice :
…Justice : procès du bois de Lajus : mandement de sauvegarde par le bailli d'Amont, Claude de la Baume, chevalier de la toison d'or, baron et seigneur de…
…), Bourguignon et Amance; par cet acte le bailli place les personnes et les biens des demandeurs sous la sauvegarde de l'Empereur, et spécialement le bois…
…1534; 3 pièces) ; procédure au Parlement de Besançon puis au Conseil d'Etat du roi au sujet du droit d'affouage des habitants et de la Villedieu dans le bois…
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Cote : 555 Edepot 2Période : 1735 - 1735Extrait de la notice :
…possède le droit de mainmorte la haute, moyenne et basse justice ; les condamnés à mort doivent être conduits par les officiers du commandeur dans les bois…
…possède le droit de mainmorte la haute, moyenne et basse justice ; les condamnés à mort doivent être conduits par les officiers du commandeur dans les bois…