Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Facture de 1942 livres 5 sols pour fourniture de jetons par Renaire (29 novembre 1787).

Cote : 41 ETP 56/139

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Relevé des signatures sur le registre des délibérations en vue de la distribution des jetons de présence (1786-1787).

Cote : 41 ETP 56/137

Période : 1786 - 1787

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Reçus divers pour remise de jetons (1781-1789).

Cote : 41 ETP 56/141

Période : 1781 - 1789

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Compte de remise de jetons (1790) et, au verso, relevé des loyers perçus par la chambre de commerce (1790).

Cote : 41 ETP 56/140

Période : 1790 - 1790

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Relevé des signatures sur le registre des délibérations en vue de la distribution des jetons de présence (1787-1788).

Cote : 41 ETP 56/138

Période : 1787 - 1788

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle

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