offre
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Cote : 2073 W 26 à 152Période : 1952 - 2000Extrait de la notice :
…Organisation et régulation de l’offre de soin.…
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Cote : 2073 W 69 à 152Période : 1973 - 2000Extrait de la notice :
…Régulation de l’offre de santé (créations, extensions, fusions, transferts, fermetures).…
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Cote : 2073 W 378 à 401Période : 1971 - 2000Extrait de la notice :
…,tableaux d’analyse des offres, acte d’engagement, règlement particulier d’appel d’offre, cahier des…
…procès verbaux de conseils d’administration, procès verbaux des commissions de travaux et d’appels d’offre…
…décomposition du prix global et orfaitaire, analyse des offres, procès verbaux de la commission d’appels d’offre…
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Cote : 2073 W 403 à 405Période : 1972 - 1995Extrait de la notice :
…procès verbaux de conseils d’administration, plans, acte d’engagement, règlement particulier d’appel d’offre…
…décomposition du prix global et orfaitaire, analyse des offres, procès verbaux de la commission d’appels d’offre…
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Cote : 2073 W 288Période : 1992 - 1997Extrait de la notice :
…Consultation : brochure de présentation du fonds, appels d’offre régionalisé, lettres d’intention, lettres…
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Cote : 2073 WPériode : 1947 - 2005Extrait de la notice :
…Organisation et régulation de l’offre de soin, carte sanitaire, schéma régional d’organisation sanitaire…
…Régulation de l’offre de santé (créations, extensions, fusions, transferts, fermetures) par la commission…
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Cote : 2073 W 11Période : 1984 - 1987Extrait de la notice :
…. – Réponses des entreprises : actes d’engagement, règlements particuliers d’appel d’offre, cahiers des…
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Cote : 2073 W 290Période : 1996 - 2001Extrait de la notice :
…Offre retenue : fiches d’identification de l’organisme et du projet, projet, convention, rapport final…
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Cote : 2073 W 211 à 241Période : 1986 - 2004Extrait de la notice :
…aux comptes, budgets prévisionnels, déclarations annuelles des données sociales, projets, appels d’offre…