Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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26 juin 1681.

Cote : 3 E 1798/folios 167-167v

Période : 1681 - 1681

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Offre par les sieurs Gillot, de Chavigny, Harouard, Germain, Le Roy, Guilhin, et autres assureurs du navire la Marie, de Saint-Jean-de-Luz…

…, capitaine Bertrand De Chevery, pour la pêche et fonte de la baleine au Groenland ; offre faite à l'assuré, le sieur Pierre Cornu, de Bordeaux, suite…

…Présentation du contenu Offre par les sieurs Gillot, de Chavigny, Harouard, Germain, Le Roy, Guilhin, et autres assureurs du navire la Marie, de Saint-Jean-de-Luz…
28 juillet 1725.

Cote : 3 E 1803/folio 7

Période : 1725 - 1725

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Procès verbal contenant une offre de 1 000 livres faite par Charles de Beauharnois à son épouse, Renée Pays, pour la mainlevée…

…Présentation du contenu Procès verbal contenant une offre de 1 000 livres faite par Charles de Beauharnois à son épouse, Renée Pays, pour la mainlevée…
30 juillet 1725.

Cote : 3 E 1803/folio 10

Période : 1725 - 1725

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Procès verbal contenant l'offre faite par Charles de Beauharnois à son épouse, Renée Pays, de la somme de 1 000 livres pour…

…Présentation du contenu Procès verbal contenant l'offre faite par Charles de Beauharnois à son épouse, Renée Pays, de la somme de 1 000 livres pour…
28 février 1693.

Cote : 3 E 1802/folios 9-9v

Période : 1693 - 1693

Fonds : Fonds des notaires René Rivière, Pierre Soullard et François Soullard

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Offre de la part de Jean Grignon, marchand, comme curateur aux corps et biens des enfants mineurs de feu Louis Lebert [Le Ber…

…Présentation du contenu Offre de la part de Jean Grignon, marchand, comme curateur aux corps et biens des enfants mineurs de feu Louis Lebert [Le Ber…

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