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Cote : 27 X e 239 f 6Période : 1936 - 1947Fonds : Répertoire méthodique 4XExtrait de la notice :
…Mutuelle naissance décès…
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Cote : 23 X a 1Période : 1940 - 1945Fonds : Répertoire méthodique 3XExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Instructions concernant l'allocation des prime de première naissance Allocations…
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Cote : 12 Xo 5Période : 1841 - 1866Fonds : Répertoire méthodique 3XExtrait de la notice :
…des enfants assistés de toute catégorie et présentant toutes les phases de leur vie depuis leur naissance…
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Cote : 10 M 721Période : 1881 - 1881Fonds : Répertoire 6 MExtrait de la notice :
…du contenu Circulaires ; tableaux récapitulatifs par arrondissement, nationalité, sexe, lieu de naissance…
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Cote : 27 X e 41Période : 1848 - 1948Fonds : Répertoire méthodique 4XExtrait de la notice :
…auxonnaise (n°448), 1921-1933 Secours immédiat et de prévoyance PLM (n°525), 1933-1948 Mutuelle naissance…
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Cote : IV N IV 107-1Période : 1850 - 1882Fonds : Répertoire méthodique 4 NExtrait de la notice :
…Sieur Ardiot, entrepreneur, contre le département ; remplacement de la plaque commémorative de la naissance…