Paix
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Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Papiers d'Armand, juge de paix…
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Cote : 4 U 15/67Période : 1819 - 1881Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Correspondance passive d'Armand comme juge de paix de Riom-ès-Montagnes…
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Période : 1801 - 1965Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Jugements de paix et actes assimilés…
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Période : 1801 - 1965Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1802 - 1959Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Installation des juges de paix…
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Période : 1801 - 1958Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1801 - 1962Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1803 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1797 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Installation des juges de paix…
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Période : 1800 - 1959Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1801 - 1964Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales et administratives du juge de paix…
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Période : 1802 - 1962Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales et administratives du juge de paix…
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Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…Armand (juge de paix)…
…Justices de paix du Cantal…
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Période : 1801 - 1964Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juges de paix…
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Période : 1801 - 1959Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Installation des juges de paix…
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Période : 1797 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1801 - 1966Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences administratives du juge de paix…
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Période : 1801 - 1954Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Jugements de paix et actes de contentieux assimilés…
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Période : 1801 - 1961Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1802 - 1967Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1801 - 1959Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juge de paix…
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Période : 1800 - 1946Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences administratives du juge de paix…
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Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales et administratives du juge de paix…
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Période : 1801 - 1969Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…Armand (juge de paix)…
…Justices de paix du Cantal…
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Période : 1801 - 1968Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Compétences spéciales du juges de paix et fonctionnement du greffe…
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Période : 1801 - 1961Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Jugements de paix, suivis des actes de contentieux assimilés…
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Période : 1800 - 1965Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Fonctionnement du greffe et compétences spéciales du juge de paix…
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Cote : 4 U 20/116Période : 1801 - 1806Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Registre destiné aux délibérations et arrêtés du juge de paix…
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Cote : 4 U 6/48Période : 1850 - 1894Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Actes de l'administration locale transmis au juge de paix…
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Cote : 4 U 4/50Période : 1900 - 1966Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Répertoire des causes portées par citation devant les justces de paix de Champs…
…et de Saignes (1956-1966), procès-verbaux d'installation du juge de paix et de ses suppléants (1900-…
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Période : 1802 - 1962Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Jugements de paix et actes joints…
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Cote : 4 U 9/82Période : 1920 - 1944Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Procès-verbaux d'installation du juge de paix et de son suppléant…
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Cote : 4 U 10/168Période : 1855 - 1863Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Brouillons d'actes et comptes rendus de transports (avec croquis) de Jalenques, juge de paix…
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Cote : 4 U 22/20Période : 1845 - 1855Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Actes civils, conciliations et non-conciliations, jugements de paix…
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Période : 1801 - 1964Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…Justices de paix du Cantal…
…Justice de paix…
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Période : 1802 - 1962Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…Justices de paix du Cantal…
…Justice de paix…
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Période : 1801 - 1965Fonds : Justices de paix du CantalExtrait de la notice :
…Justice de paix…
…Justices de paix du Cantal…
…Justice de paix…