Paix
-
Cote : L 1129Période : 1795 - 1800Extrait de la notice :
…Registre pour les causes d'appel des juges de paix.…
-
Cote : L 1393Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Extraits des registres du bureau de paix et conciliation établi près le tribunal.…
…Bureaux de paix…
-
Cote : L 1435Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Procédure contre Etienne Grandet, juge de paix et notaire à Chaudes-Aigues, accusé de corruption.…
…Grandet, Etienne (juge de paix et notaire à Chaudes-Aigues)…
-
Cote : L 1377Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…registres du tribunal rappelant les amendes encourues en cas d'abscence à une convocation du bureau de paix…
…Bureaux de paix…
-
Cote : L 1242Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…, accusés d'avoir maltraité des domestiques travaillant pour le fermier du sieur Teillard, juge de paix…
…Teillard (juge de paix)…
-
Cote : L 1470Période : 1792 - 1798Extrait de la notice :
…Grandet, Etienne (juge de paix et notaire à Chaudes-Aigues)…
-
Cote : L 1134Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Grandet, Etienne (juge de paix et notaire à Chaudes-Aigues)…
-
Cote : L 1815Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Grandet, Etienne (juge de paix et notaire à Chaudes-Aigues)…
-
Cote : L 1828Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Grandet, Etienne (juge de paix et notaire à Chaudes-Aigues)…
-
Cote : L 808-1892Période : 1788 - 1810Extrait de la notice :
…trouvent provisoirement dans la série U en tête de chaque juridiction (tribunal criminel et justice de paix…
…Accroissements Plusieurs justices de paix concernant la période révolutionnaire et en attente de classement…