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  • Documents d'archives 167

  • Archives de Nice 167

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Etablissements religieux

Période 1389 - 1822

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Différends relatifs aux cens et emphytéoses

Période 1440 - 1669

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Transaction entre la ville et l'abbaye au sujet des droits que cette dernière abandonne sur le territoire des bandites communales.

Cote GG 9-4

Période 1447 - 1447

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Mémoire relatif aux transactions de 1447 entre la ville et l'abbaye.

Cote GG 9-6

Période 1460 - 1460

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Arrestation et saisie des biens de Jean Bussi, alias Mellani.

Cote GG 9-8

Période 1480 - 1481

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Différends d'origine foncière entre la ville et l'abbaye.

Cote GG 9-9

Période 1482 - 1482

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Bref de Paul III confirmant les conventions et confiant à l'évêque Jean-Baptiste Provana l'arbitrage des différends entre la ville et l'abba...

Cote GG 9-11

Période 1539 - 1539

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Enregistrement en Chambre apostolique du règlement entre la ville et l'abbaye, sur le fait des emphytéoses.

Cote GG 9-12

Période 1539 - 1539

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Plaintes des syndics contre l'abbaye, qui ne respecte pas les termes de l'accord de 1539

Cote GG 9-15

Période 1554 - 1556

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Charles-Emmanuel II charge Scipion Porta, premier président du Sénat de Nice, du litige entre des Niçois et l'abbaye, au sujet des emphytéos...

Cote GG 9-17

Période 1652 - 1652

Fonds Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

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