Remembrement
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Cote : 2547W3Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Remembrement…
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Cote : 2547W19Période : 1985 - 2002Extrait de la notice :
…Remembrement…
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Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Section ZA, exclus du remembrement…
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Cote : 19770692/1-19770692/147Période : 1941 - 1972Extrait de la notice :
…par les associations syndicales de remembrement : -dossier de constitution de l’association -dossier…
…Sommaire Art 1-147 (AFU 960-1106) : Contrôle technique et financier des opérations de remembrement poursuivies…
…Ministère de l'Equipement, opérations d'aménagement et de remembrement (1941-1972)…
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Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…remembrement…
…remembrement…
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Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…remembrement…
…remembrement…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…remembrement…
…remembrement…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…remembrement…
…remembrement…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…remembrement…
…remembrement…
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Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…remembrement…
…remembrement…
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