Remembrement
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Période : 1957 - 2008Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le remembrement ou plus exactement le remembrement rural a pour but de favoriser les gains de productivité dans l'agriculture par…
…Le remembrement est une procédure longue et de durée variable: il faut plusieurs années entre sa mise à l'étude et l'achèvement des travaux prévus permettant…
…Une opération de remembrement porte sur un ensemble de parcelles d'une commune, donc se situe à un niveau spatial infracommunal.…
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Cote : 1425 W 39Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de remembrement et états de section après remembrement.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 67Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de remembrement et états de section après remembrement.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 100Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de remembrement et états de section après remembrement.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 20Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…État ancien avant remembrement.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 37Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de remembrement.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 16Période : 1995 - 2007Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de remembrement : plans.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 18Période : 1962 - 1969Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de remembrement : plans.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 23Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…États de section après remembrement.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…
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Cote : 1425 W 25Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de remembrement : plans.…
…remembrement rural…
…Service du remembrement.…