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Cote : 209J153Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Recouvrements de créances, par la société d'affacturage UFB Locabail : justificatifs de paiements, tableaux des factures et avoirs, demande d'autorisation…
…Recouvrements de créances, par la société d'affacturage UFB Locabail : justificatifs de paiements, tableaux des factures et avoirs, demande d'autorisation…
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Cote : 209J155Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…de prestation commerciale 29 décembre 1993 ; (Listings informatiques) : en cours clients 1994 ; fiches, dont fiches de mise à zéro de l'autorisation…
…de prestation commerciale 29 décembre 1993 ; (Listings informatiques) : en cours clients 1994 ; fiches, dont fiches de mise à zéro de l'autorisation…
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Cote : 209J152Période : 1992 - 1995Extrait de la notice :
…; tableau des créances rétrocédées 1995 ; déclarations de litige ; fiches, dont fiches d'enregistrements et fiches de mises à zéro de l'autorisation…
…; tableau des créances rétrocédées 1995 ; déclarations de litige ; fiches, dont fiches d'enregistrements et fiches de mises à zéro de l'autorisation…
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Cote : 209J160Période : 1991 - 1993Extrait de la notice :
…de trésorerie 12 juillet 1993 ; tableau d'état des polices 1992, dossier constituant 1993, modèle d'acte de gage 1993, autorisation…
…de trésorerie 12 juillet 1993 ; tableau d'état des polices 1992, dossier constituant 1993, modèle d'acte de gage 1993, autorisation…
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Cote : 209J243Période : 1970 - 1992Extrait de la notice :
…Public 16 mars 1987 et demande d'avis de la commission d'attribution de la SISM, Solidarité Immobilière de Seine-et-Marne 24 octobre 1989, autorisation…
…Public 16 mars 1987 et demande d'avis de la commission d'attribution de la SISM, Solidarité Immobilière de Seine-et-Marne 24 octobre 1989, autorisation…
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Cote : 209 J 1-255Période : 1947 - 2001Extrait de la notice :
…L.642-23 du Code du commerce : lorsqu'elle reçoit l'autorisation de détruire des archives déposées par eux, elle transmet aux Archives départementales…
…L.642-23 du Code du commerce : lorsqu'elle reçoit l'autorisation de détruire des archives déposées par eux, elle transmet aux Archives départementales…