Bornage
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Cote : 7 P 578Période : 1890 - 1902Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Délimitation et bornage.- Dossier général : rapports, correspondance.…
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Cote : 7 P 1132Période : 1900 - 1940Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Délimitation et bornage : plans, rapports, correspondance.…
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Cote : 7 P 277Période : 1872 - 1874Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Plans et procès-verbaux de délimitation et bornage des séries de Molines et…
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Cote : 7 P 1129Période : 1886 - 1923Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Acquisitions, délimitation et bornage : plans, rapports, correspondance.…
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Cote : 7 P 682Période : 1908 - 1938Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…du Petit Buëch, série de Veynes : offre de vente de terrains communaux au torrent d'Oriol (1908) ; bornage…
…suivi comptable (1908) ; bornages des terres acquises en 1919 et 1920 (régie, 1920-1921) ; projet de bornage…
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Série d'Embrun. - Acquisition, délimitation et bornage : documents cadastraux, acte de vente, plans.Cote : 7 P 1121Période : 1865 - 1959Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…. - Acquisition, délimitation et bornage : documents cadastraux, acte de vente, plans.…
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Cote : 7 P 1118Période : 1888 - 1961Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Délimitations et bornage (1888-1897). Acquisitions (s.d.). Régime forestier (1961).…
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Cote : 7 P 608Période : 1911 - 1933Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
….- Bornage de la forêt communale (10 carnets).…
…Séries de Saint-Léger, Molines, Aspres-les-Corps.- Bornage, carnets de levé topographique.…
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Cote : 7 P 777Période : 1936 - 1936Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Périmètre de Haute-Durance, série de Saint-Chaffrey : délimitation et bornage de la série en régie.…
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Cote : 7 P 579Période : 1890 - 1899Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagneExtrait de la notice :
…Délimitation et bornage.- Dossiers de correspondance générale pour les inspections de Briançon, Saint-Bonnet…