Manuscrits
-
Cote : 20050104/6Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Interventions : mots manuscrits, amendements, discours, correspondance (2000) ; dossier ministre : notes, correspondance, mots manuscrits, fiches (2000…
…Interventions : mots manuscrits, amendements, discours, correspondance (2000) ; dossier ministre : notes, correspondance, mots manuscrits, fiches (2000…
-
Cote : 20050104/20Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Colloques au Sénat : allocutions du ministre de la culture et de la communication, notes, mots manuscrits (2000-2002) ; Colloque Mathus : discours (2000…
…) ; projets Arte : correspondance, mots manuscrits, document de synthèse sur le projet de chaîne numérique terrestre (2001) ; 3 chaîne numérique : mots…
…manuscrits, notes, correspondance (2001) ; projets France Télévision : correspondance, mots manuscrits, fiches (2000-2001) ; chaînes européennes : correspondance…
-
Cote : 20180086/17Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…Actions : notes, correspondance, mots manuscrits, articles de presse.…
…Actions : notes, correspondance, mots manuscrits, articles de presse.…
-
Cote : 20180086/20Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Rachat de la société : notes, mots manuscrits, articles de presse, correspondance.…
…Rachat de la société : notes, mots manuscrits, articles de presse, correspondance.…
-
Cote : 20050104/18Période : 2001 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Généralités : mots manuscrits, correspondance, notes (2000-2001) ; aspects techniques : mots manuscrits, notes, fiches, correspondance, avis du CSA, arrêté…
…candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique : correspondance, mots manuscrits…
…, notes, document sur l'avant-projet d'appel aux candidatures (2001) ; contexte économique : mots manuscrits, notes, correspondance (2001).…
-
Cote : 20050104/48Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Radio France Internationale (RFI) | Contrat d'objectifs et de moyens : mots manuscrits, notes, tableaux, projet de contrat entre l'Etat et RFI, correspondance…
…sociaux : correspondance, protocole d'accord, notes (2000-2001) ; enjeux budgétaires : mot manuscrit, notes, correspondance (2000) ; structures : mots manuscrits…
…, correspondance, fiche, notes (2000-2001) ; enjeux internationaux : notes, mots manuscrits, correspondance (2000-2001) ; autres sujets : correspondance…
-
Cote : 20050104/58Période : 2001 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…. | MIP TV à Cannes : mots manuscrits, correspondance, discours, fiches ; nouveau siège d'ARTE : mots manuscrits, discours, programme, fiche, correspondance…
…, fiches ; interview de Libération : correspondance, fiches, note ; interview du magasine Broadcast : note ; 17 édition ème du MIPCOM à Cannes : mots manuscrits…
…, programme, discours, notes, fiches ; conférence annuelle Médias : mots manuscrits, correspondance, programme, fiches, note (2001).…
-
Cote : 20050104/19Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Arbitrage, mars 2001 : notes, résumé d'interview, correspondance, mots manuscrits, fiches, tableaux (2000-2001) ; calendrier de la mise en place de la…
…TNT : notes, correspondance, mots manuscrits (2001-2002) ; distribution commerciale : notes, mots manuscrits, correspondance (2001).…
…Arbitrage, mars 2001 : notes, résumé d'interview, correspondance, mots manuscrits, fiches, tableaux (2000-2001) ; calendrier de la mise en place de la…
-
Cote : 20050104/4Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Lectures au Sénat : notes, amendements, discours, mots manuscrits (2000).…
…Lectures au Sénat : notes, amendements, discours, mots manuscrits (2000).…
-
Cote : 20050104/47Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Disparités salariales : correspondance, notes, tableaux, mots manuscrits, protocole d'accord, relevés de conclusions et de décision (2000) ; interventions…
… : mots manuscrits, notes, correspondance (2000).…
…Disparités salariales : correspondance, notes, tableaux, mots manuscrits, protocole d'accord, relevés de conclusions et de décision (2000) ; interventions…
-
Cote : 20050104/44Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…. | Rapport sur l'économie des télévisions locales : mots manuscrits, notes, correspondance (2001-2002) ; audiovisuel extérieur : notes, correspondance…
…, tableaux, protocole d'accord CFI entre le ministère des affaires étrangères, France télévision et ARTE, mots manuscrits, comptes rendu de séminaire et…
…de mission (2001) ; centre de formation audiovisuelle : correspondance, notes, mots manuscrits (2000).…
-
Cote : 20050104/50Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…correspondance (2001-2002) ; contentieux fiscal : correspondance, notes, tableaux, mot manuscrit (2000-2001) ; nominations : correspondance, notes, mots manuscrits…
…(2000-2001) ; interventions : correspondance, mots manuscrits (2000-2001) ; Radio Galère et autres autorisations : correspondance, notes, mots manuscrits…
…correspondance (2001-2002) ; contentieux fiscal : correspondance, notes, tableaux, mot manuscrit (2000-2001) ; nominations : correspondance, notes, mots manuscrits…
-
Cote : 20050104/52Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Organismes touchant la radio : SOFIRAD, EPRA, CNRL | SOFIRAD : correspondance, notes, mots manuscrits, (2000-2001) ; EPRA : mots manuscrits, correspondance…
…, présentation de l'EPRA, discours de Martine Aubry ministre de l'emploi et de la solidarité, discours de Catherine Tasca (2000-2002) ; CNRL : mots manuscrits…
…Organismes touchant la radio : SOFIRAD, EPRA, CNRL | SOFIRAD : correspondance, notes, mots manuscrits, (2000-2001) ; EPRA : mots manuscrits, correspondance…
-
Cote : 20100205/7Période : 1993 - 1995Extrait de la notice :
…Notes, avant-projet de loi, directive européenne, projet de loi, correspondance, mots manuscrits, extraits du Journal Officiel, compte rendu de réunion…
…Notes, avant-projet de loi, directive européenne, projet de loi, correspondance, mots manuscrits, extraits du Journal Officiel, compte rendu de réunion…
-
Cote : 20050104/3Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Lectures à l'Assemblée Nationale : amendements, discours, mots manuscrits, fiches (2000).…
…Lectures à l'Assemblée Nationale : amendements, discours, mots manuscrits, fiches (2000).…
-
Cote : 20050104/5Période : 2000 - 2000Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Dossier sur les sujets en suspens : amendements, mots manuscrits, notes (2000) ; recours au Conseil Constitutionnel : notes, décision, projet de rapport…
…du gouvernement sur le recours dirigé contre la loi, dossier d'information sur les dispositions relatives aux services de communication en ligne, mots manuscrits…
…, correspondance, fiches, tableaux (2000) ; nominations aux conseils d'administration des services audiovisuels : mots manuscrits, notes, tableaux, projet…
-
Cote : 20050104/17Période : 2001 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Conseil consultatif des programmes : correspondance, rapport au Premier ministre, projet de décret, notes, mots manuscrits, textes des lectures au Parlement…
…(2001-2002) ; évènements sportifs d'importance majeure : mots manuscrits, correspondance, notes, projet de décret, tableaux, discours, fiches (2000-2002…
…correspondance, tableaux (2002) ; autres projets relatifs au câble, au contrôle conjoint, à l'expérimentation DAB (radio numérique) : correspondance, mots manuscrits…
-
Cote : 20050104/42Période : 2000 - 2002Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Autres chaînes de télévision | TF1 : correspondance, notes, mots manuscrits, projet de décision relative à la possibilité de reconduire hors appel aux…
…Française 1 (2000-2001) ; TDF : correspondance, notes (2000-2001) ; TMC : projet d'accord entre la Principauté de Monaco et le gouvernement, notes, mots manuscrits…
…, correspondance (2000-2002) ; Onyx TV : correspondance, mots manuscrits, note (2002).…
-
Période : 1997 - 1997Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1994-1999)Extrait de la notice :
…Transfert du département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France (BNF) | .…
…Notes de Pierre Encrevé et de Jean-Pierre Angremy, président de la BNF sur le transfert du département des manuscrits du site Richelieu au site Tolbiac…
…Transfert du département des manuscrits de la Bibliothèque nationale de France (BNF) | .…
-
Cote : 20050498/22Période : 2000 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1937-2001)Extrait de la notice :
…. | Cultures en ville : compte rendu des débats, fiches, mots manuscrits (2000) ; le temps des villes : comptes rendus de réunions, correspondance, notes…
…, mots manuscrits (2001).…
…. | Cultures en ville : compte rendu des débats, fiches, mots manuscrits (2000) ; le temps des villes : comptes rendus de réunions, correspondance, notes…
-
Cote : 20180086/27Période : 1989 - 1992Extrait de la notice :
…Participation de Marc Nicolas : cartons d'invitation, affiche des "Amants du Pont-Neuf" de 1991, correspondance, projets de budgets, mots manuscrits, notes…
…Participation de Marc Nicolas : cartons d'invitation, affiche des "Amants du Pont-Neuf" de 1991, correspondance, projets de budgets, mots manuscrits, notes…
-
Cote : 20180212/13Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…d'aménagements, de réhabilitations et de protection des abords de monuments et de sites, permis de démolir et de construire : correspondance, notes, mots manuscrits…
…d'aménagements, de réhabilitations et de protection des abords de monuments et de sites, permis de démolir et de construire : correspondance, notes, mots manuscrits…
-
Cote : 20050104/2Période : 2000 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Généralités, dossier 2 : notes, amendements, fiches, mots manuscrits, discours (2000-2001).…
…Généralités, dossier 2 : notes, amendements, fiches, mots manuscrits, discours (2000-2001).…
-
Cote : 20050104/56Période : 1999 - 2001Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; conseiller technique (1999-2002)Extrait de la notice :
…Autres thèmes touchant la redevance, les négociations salariales, la publicité sur internet et le SJTIC | La redevance : mots manuscrits, correspondance…
…, rapport de Jean-Pierre Bequet sur , notes (2000-2001) ; négociations salariales dans l'audiovisuel public : correspondance, mots manuscrits, tableaux…
…, notes (2001) ; publicité sur Internet : mots manuscrits, notes, correspondance (2000-2001) ; Service Juridique et Technique de l'Information et de la…
-
Cote : 20180212/4-20180212/6Période : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Préparation et réflexions : notes, correspondance, articles de presse, exposés des motifs, rapports au Premier ministre, projets de communication, mots manuscrits…
…Préparation et réflexions : notes, correspondance, articles de presse, exposés des motifs, rapports au Premier ministre, projets de communication, mots manuscrits…