Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Manuscrits

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Affaire La Neuville.

Cote : AA 309

Période : 1804 - 1805

Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"

Extrait de la notice :

…perquisition faites pour la découverte des libellés dirigés contre le gouvernement pendant le mois de Pluviôse an XIII ; numéro 99, État général des imprimés et manuscrits…

…perquisition faites pour la découverte des libellés dirigés contre le gouvernement pendant le mois de Pluviôse an XIII ; numéro 99, État général des imprimés et manuscrits…
Arrestations

Cote : AA 9-25

Période : 1789 - 1797

Fonds : Sous-série AA - "Archives historiques"

Extrait de la notice :

…Ce catalogue existe à la bibliothèque de la Préfecture de Police en trois gros volumes manuscrits qu'il est loisible au public de consulter sur place.…

…Ce catalogue existe à la bibliothèque de la Préfecture de Police en trois gros volumes manuscrits qu'il est loisible au public de consulter sur place.…
Sous-série AA - "Archives historiques"

Cote : AA 1-445

Période : 1650 - 1906

Extrait de la notice :

…Manuscrits des pièces de théâtre soumises à la censure du lieutenant général de police : 16 cartons. Affaire du collier : 2 cartons.…

…Les registres de la section du Mont-Blanc étaient remarquables par leur tenue et par les documents imprimés et manuscrits qui y étaient annexés.…

Manuscrits

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