Discipline
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Cote : 1339 W 9Période : 1926 - 1926Extrait de la notice :
…Discipline…
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Cote : 3 S 4975Période : 1891 - 1900Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Discipline…
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Cote : 1 S 7364Période : 1919 - 1937Fonds : 1 S - Ponts et ChausséesExtrait de la notice :
…Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.…
…Discipline…
…Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.…
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Cote : 1 S 7367Période : 1919 - 1937Fonds : 1 S - Ponts et ChausséesExtrait de la notice :
…Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.…
…Discipline…
…Demandes d'emplois, nominations, mutations, maladies, plaintes, conseil de discipline, mesures disciplinaires.…
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Cote : 4 AP 519Période : 1945 - 1945Extrait de la notice :
…Discipline…
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Cote : 19800097/1Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Conseils de discipline :…
…discipline…
…Conseils de discipline :…
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Cote : 20060581/48-20060581/49Période : 1958 - 2004Extrait de la notice :
…QUESTIONS JURIDIQUES, DISCIPLINE…
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…QUESTIONS JURIDIQUES, DISCIPLINE…
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Cote : 1064WP/9Période : 1910 - 1965Fonds : Transports et réseauxExtrait de la notice :
…TAXIS : Conseil de discipline : organisation, fonctionnement : correspondance, textes officiels, rapports, listes nominatives 1910-1965…
…TAXIS : Conseil de discipline : organisation, fonctionnement : correspondance, textes officiels, rapports,...…
…CONSEIL DE DISCIPLINE DES CHAUFFEURS DE TAXI…
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Cote : 19850451/15Période : 1971 - 1981Extrait de la notice :
…- DISCIPLINE | . Comptes-rendus Conseil central de discipline 1979 | . Dossiers plaintes 1979…
…discipline…
…- DISCIPLINE | . Comptes-rendus Conseil central de discipline 1979 | . Dossiers plaintes 1979…
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PERSONNEL MUNICIPAL : - Discipline : présomption de corruption contre un employé municipal 1928-1930Cote : 1124WP/49/1Période : 1928 - 1930Fonds : Administration municipaleExtrait de la notice :
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Discipline : présomption de corruption contre un employé municipal 1928-1930…
…PERSONNEL MUNICIPAL : - Discipline : présomption de corruption contre un employé municipal 1928-1930…
…DISCIPLINE…