projet
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Période : 1958 - 1987Extrait de la notice :
…Lion sur le "projet interne" formation qualifiante et "projet - 13 - abrégé" destiné aux représentants…
…ORGANISATION GENERALE: - projet de note de service à la signature de R.…
…- sept. 1985 ; plan de formation du S.G. 1986, fév. 1986 ; projet de note de J.P.…
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Période : 1889 - 1987Extrait de la notice :
…Projet de réforme établi par la Direction générale de la Fonction publique, 1980.…
…Racinet, 6 mai 1947 ; projet d'organisation d'un service du courrier à la CDC par M.…
…Décret relatif à l'application de l'art. 42 de la loi du 16.7.71 : avant-projet, anonyme, 15.11.72 ;…
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Période : 1911 - 1975Extrait de la notice :
…Loi du 19 octobre 1946 portant sur la création d’un cadre d’adjoints techniques à la CDC (projet).…
…septembre 1948 portant sur la création d’un cadre de contrôleurs et de contrôleurs principaux à la CDC (projet…
…Loi du 19 octobre 1946 portant sur la création d’un cadre d’adjoints techniques à la CDC (projet).…
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Période : 1871 - 1982Extrait de la notice :
…TAI) : notes, correspondance, rapports (CTP, groupe de travail de la mécanographie) (1969-1972) ; projet…
…TAI) : notes, correspondance, rapports (CTP, groupe de travail de la mécanographie) (1969-1972) ; projet…