projet
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Cote : F/DELTA/RES/0613/23Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Contributions et amendements au projet de programme.…
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Période : 1970 - 1979Extrait de la notice :
…Note manuscrite : un projet Formation permanente, sept. 72.…
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Cote : F/DELTA/RES/0576/36Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Pierre Overney (Pierrot) : livre d'or; affiche; portrait; tracts; projet de film.…
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Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Projet d'observation des pratiques civiques associatives. Notes manuscrites de Saïd Bouziri.…
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Cote : F/DELTA/RES/0578/4Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…Projet pour un institut ouvrier, 56 p. (décembre 1974).…
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Période : 1990 - 2010Extrait de la notice :
…Projet de texte sur les droits des étrangers…
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Cote : F/DELTA/0703/77Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Projet de tract de J.L. Weissberg. Tracts et déclarations du PSU.…
…Projet de bilan au 31 décembre 1979. Renseignements divers sur le PSU. Réflexions sur le PSU.…
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Période : 1990 - 2010Extrait de la notice :
…Dont Rapport (non daté, non signé) portant ce titre et « Avis portant sur le projet de loi relatif à…
…la nationalité et modifiant el code civil et le projet de de li relatif à l’entrée et au séjour des étrangers…
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Cote : F/DELTA/0703/51Période : 1971 - 1982Extrait de la notice :
…PC : projet de loi sur le remboursement. Dossier PC 1976.…
…1979 L’élaboration du projet socialiste et la désignation du candidat.…
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Cote : ARCH/0057/43Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Projet Paris-Nord vers une rénovation de la formation de base (1990).…
…Convocation, compte-rendus de conseil d'administration, de bureau, projet de règlement intérieur, organigramme…
…Compte-rendus de conseils d'administration, d'assemblées générales, notes d'information aux salariés, projet…