projet
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Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Projet d'observation des pratiques civiques associatives. Notes manuscrites de Saïd Bouziri.…
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Période : 1990 - 2010Extrait de la notice :
…Projet de texte sur les droits des étrangers…
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Période : 1990 - 2010Extrait de la notice :
…Dont Rapport (non daté, non signé) portant ce titre et « Avis portant sur le projet de loi relatif à…
…la nationalité et modifiant el code civil et le projet de de li relatif à l’entrée et au séjour des étrangers…
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Cote : ARCH/0057/43Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Projet Paris-Nord vers une rénovation de la formation de base (1990).…
…Convocation, compte-rendus de conseil d'administration, de bureau, projet de règlement intérieur, organigramme…
…Compte-rendus de conseils d'administration, d'assemblées générales, notes d'information aux salariés, projet…
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Période : 1990 - 2010Extrait de la notice :
…Projet d’enquête sur la construction des identités ». Questionnaire. 2001…
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Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Projet d'avis du CNIPI sur la politique d'intégration.…
…Projet d'avis du CNIPI groupe de travail « égalité des droits » .…
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Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Projet d'animation et d'action culturelle à Voltaire [1988].…
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Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Projet de rapport sur le statut personnel des résidents étrangers.…
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Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Groupe de travail CNIPI « la situation précaire de certains étrangers » : objectifs, projet de plan du…
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Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Avant-projet de dossier « Associations et intégration » (02/03/1994).…
…Bibliographie préparatoire du projet « Associations et intégration » .…