Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1903

Cote : BRS/1/Q1/13

Période : 1903 - 1903

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1944

Cote : BRS/1/Q1/53

Période : 1944 - 1944

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
Aan-Zaa.

Cote : 2MI286

Période : 1983 - 1983

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
Répertoires généraux.

Cote : BRS/1/Q/1/1-BRS/1/Q/1/42

Période : 1884 - 1933

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1884

Cote : BRS/1/Q/1/1

Période : 1884 - 1884

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1891

Cote : BRS/1/Q/1/5

Période : 1891 - 1891

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1892

Cote : BRS/1/Q/1/6

Période : 1892 - 1892

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1893

Cote : BRS/1/Q/1/7

Période : 1893 - 1893

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1896

Cote : BRS/1/Q/1/9

Période : 1896 - 1896

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1904

Cote : BRS/1/Q/1/14

Période : 1904 - 1904

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1905

Cote : BRS/1/Q/1/15

Période : 1905 - 1905

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1906

Cote : BRS/1/Q/1/16

Période : 1906 - 1906

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1907

Cote : BRS/1/Q/1/17

Période : 1907 - 1907

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1908

Cote : BRS/1/Q/1/18

Période : 1908 - 1908

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1909

Cote : BRS/1/Q/1/19

Période : 1909 - 1909

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1910

Cote : BRS/1/Q/1/20

Période : 1910 - 1910

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1911

Cote : BRS/1/Q/1/21

Période : 1911 - 1911

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1912

Cote : BRS/1/Q/1/22

Période : 1912 - 1912

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1913

Cote : BRS/1/Q/1/23

Période : 1913 - 1913

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1914

Cote : BRS/1/Q/1/24

Période : 1914 - 1914

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1915

Cote : BRS/1/Q/1/25

Période : 1915 - 1915

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1918

Cote : BRS/1/Q/1/27

Période : 1918 - 1918

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1919

Cote : BRS/1/Q/1/28

Période : 1919 - 1919

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1920

Cote : BRS/1/Q/1/29

Période : 1920 - 1920

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

…répertoire des entrées…
1921

Cote : BRS/1/Q/1/30

Période : 1921 - 1921

Fonds : Hôpital Broussais

Extrait de la notice :

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