Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Gestion des biens.

Cote : 1 X 64

Période : 1799 - 1822

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Bâtiment, réparation : correspondance (an VIII).…
Premier désarmement des gardes nationaux.

Cote : 2 R 130

Période : 1850 - 1858

Fonds : Organisation de l'armée

Extrait de la notice :

…Frais de réparation réclamés à la commune d'Ambérieu-en-Bugey : correspondance (1851-1854).…

…Frais de réparation réclamés aux communes de Saint-Vulbas, Innimont et Corlier : correspondance (1850…

…Frais de transport et de réparation réclamés aux communes de l'arrondissement de Gex : correspondance…
Biens de l'hôpital.

Cote : 1 X 280

Période : 1812 - 1939

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Incendie du domaine de Martignat, réparation : délibérations de la commission administrative, compte…

…Bâtiments hospitaliers, travaux et réparation : délibérations de la commission administrative, rapports…
Biens de l'hospice.

Cote : 1 X 191

Période : 1816 - 1937

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Bâtiments hospitaliers, réparation et travaux : rapports de l'ingénieur en chef, décret ministériel,…
Gestion des biens

Cote : 2 X 77

Période : 1831 - 1925

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…École des jeunes filles, réparation : délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance (1841).…
Bâtiments et domaines de l'hospice.

Cote : 1 X 40

Période : 1840 - 1941

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Travaux et réparation : délibérations de la commission administrative, devis estimatifs, correspondance…
Bâtiments de l'hospice.

Cote : 1 X 54

Période : 1831 - 1939

Fonds : Administration hospitalière

Extrait de la notice :

…Travaux et réparation : états des sommes dues, rapport de l'inspecteur général, délibérations de la commission…
Laiz

Cote : 2 X 228

Période : 1846 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Ferme du Pin, location et réparation : bail à ferme, délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance…
Désarmement des sapeurs-pompiers.

Cote : 2 R 132

Période : 1873 - 1874

Fonds : Organisation de l'armée

Extrait de la notice :

…Frais de réparation : lettres et délibérations touchant les communes d'Ambérieu-en-Bugey, Ambronay, Arbent…

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