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Cote : 9374 91Période : 1885 - 1958Extrait de la notice :
…relative à la création de circonscriptions, aux associations congréganistes, à l’application de la séparation…
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Cote : 9374 1-121Période : 1876 - 1959Extrait de la notice :
…simple et logique de ne pas dissocier et de maintenir dans ce fonds, plutôt que de procéder à une séparation…