Vareilles Dessus (lieu-dit)

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  • Documents d'archives 6

  • Archives de Besançon 6

Dates

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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Cote 12W4

Période 1953 - 1953

Fonds 12W

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Cote 12W12

Période 1953 - 1953

Fonds 12W

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Cote 12W3

Période 1953 - 1953

Fonds 12W

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

AFUA (association foncière urbaine autorisée) des Vareilles: dia (1989), procès-verbaux de délimitation, plan parcellaire, historique, compt...

Cote 659W157

Période 1989 - 1995

Fonds 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes (voirie, bâtiments...), à l'économie, aux espaces verts, à l'eau et à l'énergie.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Place de Coubertin, aménagement d'accès : dossier de marché n° 89-90 (1989) ; aménagements aux abords des bâtiments SAFC : dossiers de march...

Cote 354W51

Période 1955 - 1995

Fonds 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones industrielles, les zones d'aménagement concertées (ZAC) et sur la voirie communale.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Autorisations d'occupation du sol (permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux et déclarations de poses de panneaux pub...

Cote 1T8

Période 1941 - 1941

Fonds 1T

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

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