Saint Ferjeux, A (lieu-dit)

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Dates

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Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Cote 12W8

Période 1953 - 1953

Fonds 12W

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Dossiers de lotissements privés à usage d'habitation : arrêtés préfectoraux d'autorisation de lotir, délibérations du conseil municipal (app...

Cote 2T1

Période 1931 - 1984

Fonds 2T

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Echangeur de Saint-Ferjeux (dossier Direction Départementale de l'Equipement). - Avant projet sommaire. - Passage inférieur à la RN 73 : dos...

Cote 354W279

Période 1973 - 1976

Fonds 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones industrielles, les zones d'aménagement concertées (ZAC) et sur la voirie communale.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

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