Marseille (Bouches-du-Rhône, France) -- Impasse Raphaël

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Dates

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Certificat d'urbanisme. - n° 91/1/0982 - 14 Impasse Raphaël, Rue Alphonse Daudet 13013 Marseille

Cote 992 W 69/d3

Période 1991 - 1991

Fonds Demandes d'autorisation d'urbanisme, instruction : dossiers individuels. - Certificats d'urbanisme (CU) de l'année 1991

Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales

  • Document d'archives

Permis de construire. - n° 72/00560 - 7 Impasse Raphaël 13003 Marseille

Cote 600 W 50/d4

Période 1972 - 1972

Fonds Demandes d'autorisation d'urbanisme, instruction : dossiers individuels. - Permis de construire (PC) de l'année 1951 à 1983

Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales

  • Document d'archives

Certificat d'urbanisme. - n° 76/10675 - 127, 129, 131, 133, 135 Rue Alphonse Daudet, 2, 4 Impasse Raphaël 13013 Marseille

Cote 711 W 111/d33

Période 1976 - 1976

Fonds Permis de construire et certificats d’urbanisme (CU)

Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales

  • Document d'archives

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