Fontenelle (Territoire de Belfort, France) autorité de qualité

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Dates

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Fontenelle

Cote 5 M 260

Période 1797 - 1997

Fonds 5 M - Santé publique et hygiène

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Fontenelle, route de Novillard.

Cote 80 Fi 1/49

Période 1995 - 1995

Fonds 80 Fi - Fonds des éditions de l'association Cercle cartophile du Territoire de Belfort (Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belf...

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

FONTENELLE

Période 1791 - 1942

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Administration générale

Période 1791 - 1942

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers (1...

Cote 2 O 48/1

Période 1844 - 1938

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Bâtiments communaux

Période 1791 - 1942

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Délimitation (1881) ; partage des communaux (an IX). Aliénation (An IX-1898). Echange (1842). Gestion, mise en valeur (1861). Location (1849...

Cote 2 O 48/4

Période 1800 - 1938

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Fonctionnement de l’école, achat de petit matériel, crédits (1875-1935). Cours d’adultes, création (1926-1936). Fêtes publiques, distributio...

Cote 2 O 48/6

Période 1841 - 1936

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Voie publique, ouverture des chemins par temps de neige (1929-1937) ; réglementation de la circulation (1927, 1937). Ramonage des cheminées,...

Cote 2 O 48/7

Période 1927 - 1939

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

Hygiène – Assistance

Période 1791 - 1942

Fonds 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)

Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort

  • Document d'archives

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