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Cote 306/Ed/1-194
Période 1994 - 2026
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/1-49
Période 1994 - 2026
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/9
Période 2000 - 2003
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/10
Période 2004 - 2005
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/25
Période 2008 - 2011
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/26
Période 1998 - 2004
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/27
Période 2004 - 2007
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/33
Période 2000 - 2002
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/34
Période 2003 - 2004
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives
Cote 306/Ed/39-43
Période 2015 - 2025
Lieu de conservation Archives départementales du Territoire de Belfort
-
Document d'archives