Ars-en-Ré, port d'

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  • Documents d'archives 24

  • Archives de la Charente-Maritime 24

  • Subdivision d'Ars-en-Ré 24

Dates

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Instructions, règlements : loi, décrets, circulaire, décisions ministérielles, arrêté préfectoral, règlements du port et règlements de polic...

Cote 11 S 64

Période 1857 - 1939

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Contentieux, action de Remigeard contre l'État pour avaries dans le port d'Ars au bateau Le Goéland : décision ministérielle, séances et arr...

Cote 11 S 62

Période 1910 - 1912

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Remplacement du pertuis de chasses par une écluse de navigation : décret, procès-verbal de remise à l'État du moulin à marées, détail estima...

Cote 11 S 246

Période 1858 - 1882

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Réfection de l'avant radier : soumission, détails estimatifs et avant-métrés des travaux, rapports, correspondance, notes (1 plan 1910, 1 pl...

Cote 11 S 239

Période 1910 - 1911

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Construction : arrêté préfectoral, procès-verbal de pesage, détail estimatif et avant-métré des travaux, devis et cahier des charges, border...

Cote 11 S 183

Période 1883 - 1889

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Construction d'une cale d'abattage : avant-métré, décompte des ouvrages exécutés et des dépenses faites, bordereau des prix, rapports, corre...

Cote 11 S 185

Période 1884 - 1900

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Construction d'une cale d'abattage : décomptes des ouvrages exécutés et des dépenses faites, métrés des travaux exécutés, détail estimatif d...

Cote 11 S 237

Période 1899 - 1923

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Plans d'alignements (1 plan 1845, 1 plan XIXe siècle).

Cote 11 S 137

Période 1845 - 1845

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Projet de revêtement en maçonnerie du talus : extrait de délibération du conseil municipal, détail estimatif et avant-métré des travaux, rap...

Cote 11 S 182

Période 1882 - 1933

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

Construction de bajoyers, des ouvrages métalliques et des appareils de manœuvre : 1 affiche 1884 (4 plans 1884, 4 plans 1885, 3 plans XIXe s...

Cote 11 S 244

Période 1884 - 1885

Fonds 11 SFonds de la subdivision d'Ars-en-Ré

Lieu de conservation Archives départementales de Charente-Maritime

  • Document d'archives

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