Romagné (Ille-et-Vilaine, France) autorité de qualité

Ressources externes

GeoNames :

Formats RDF disponibles :

Contenus liés

Affiner votre recherche :

À la sélection d’une valeur dans les filtres, la page est rechargée.

Dates

382 contenus liés

Corps préfectoral ; secrétariat général de la Préfecture ; organisation des services ; chefs de service et directeurs.

Cote 3736 W 7

Période 2018 - 2020

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Services décentralisés et déconcentrés de l'Etat, organisation.

Cote 3736 W 9 - 56

Période 1966 - 2020

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Décentralisation, transferts financiers et gestion du personnel. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) : ré...

Cote 3736 W 9

Période 1985 - 2005

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Fonds pour la réforme de l’État : notes, textes officiels, appels à projets, synthèse des projets examinés par le Comité de sélection du fon...

Cote 3736 W 10 - 11

Période 2002 - 2005

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Année 2003

Cote 3736 W 10

Période 2002 - 2004

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Réforme de l'administration territoriale de l'État (RéATE).

Cote 3736 W 16 - 20

Période 2009 - 2010

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Schéma d'implantation immobilière.

Cote 3736 W 18 - 20

Période 2009 - 2010

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Réunions avec les services : textes officiels, comptes rendus de réunions sur les projets immobiliers.

Cote 3736 W 18

Période 2009 - 2009

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Synthèse des implantations immobilières, observations des services, notes, rapports, comptes rendus de réunions.

Cote 3736 W 19

Période 2009 - 2009

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Année 2003

Cote 3736 W 21

Période 2003 - 2004

Fonds Suivi et coordination administrative des services de l'Etat (1903-2021) - PIV 3736 W

Lieu de conservation Archives départementales d’Ille-et-Vilaine

  • Document d'archives

Suivez-nous sur le réseaux sociaux et abonnez-vous à notre lettre d’information