Broucas (Fronsac, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Fronsac (Occitanie,Haute-Garonne)

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Biens communaux. - Exploitation des biens, baux ruraux, mises à ferme du communal des Broncas (1838-1844), de la Gerle (1863) ; coupe affoua...

Cote 2 O 199 6

Période 1838 - 1924

Fonds Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan géométrique de plusieurs parcelles de terrain situées sur le territoire de la commune de Fronsac. Marc Fois, géomètre. 6 septembre 1859...

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Cote 2 O 199 6 (1)

Période 1859 - 1859

Fonds Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

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