Escampassès (Charlas, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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Charlas (Occitanie,Haute-Garonne)

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  • Documents d'archives 15

  • Archives de la Haute-Garonne 15

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Commune de Charlas, plan parcellaire des terrains vacants communaux de Charlas dont est projet de partage à titre de bail à ferme entre les ...

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Cote 2 O 138 6 (1)

Période 1860 - 1860

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Commune de Charlas, plan parcellaire des terrains vacants communaux de Charlas dont est projet de partage à titre de bail à ferme entre les ...

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Cote 2 O 138 6 (2)

Période 1860 - 1860

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier de la Goute. Aristide Bascans, géomètre. 2 février 1923. Ech. 1/1250.

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Cote 2 O 138 6 (9)

Période 1923 - 1923

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier de la Goute. Duran. 12 mai 1861. Ech. 1/1250.

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Cote 2 O 138 6 (3)

Période 1861 - 1861

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Bois d'en Haut. Duran. [12 mai 1861]. Ech. 1/1250.

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Cote 2 O 138 6 (4)

Période 1861 - 1861

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Brouca. Aristide Bascans, géomètre. 2 février 1923. Ech. 1/1250.

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Cote 2 O 138 6 (10)

Période 1923 - 1923

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Commune de Charlas, plan de dix-neuf parcelles de terrain communal,..., dont le conseil municipal propose l'aliénation pour le produit en pr...

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Cote 2 O 138 6 (11)

Période 1855 - 1855

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Brouca. Duran. 11 mai 1861. Ech. 1/1250.

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Cote 2 O 138 6 (5)

Période 1861 - 1861

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier du Bois. Aristide Bascans, géomètre. 2 février 1923. Ech. 1/1250.

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Cote 2 O 138 6 (8)

Période 1923 - 1923

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

Plan parcellaire des vacants communaux de Charlas au quartier de Cassagne. Duran. 12 mai 1861. Ech. 1/1250.

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Cote 2 O 138 6 (6)

Période 1861 - 1861

Fonds Communes en C, dossiers d'administration communale

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Garonne

  • Document d'archives

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