Moselle (France ; département ; 1790-1871)
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- Documents d'archives 2 071
- France. Bureau des Émigrés (1792-1805) 903
- Direction de l’Imprimerie et de la Librairie 337
- France. Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sûreté. Imprimerie et librairie (1810-1881) 337
- France. Ministère de l’Intérieur. Direction de l’administration départementale et communale (1819-1945) 105
- France. Secrétairerie d'État consulaire et impériale (1799-1815) 22
- Ministère de la Police (1796-1818) 15
- France. Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains (1853-1907) 10
- France. Direction des cultes (1839-1911) 10
- Ain. Préfecture 1
- Hospice Saint-Stanislas (Nancy) 1
- Préfecture d'Eure-et-Loir 1
- Église réformée de Nancy 1
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Cote 1 Y 49
Période 1825 - 1839
Fonds Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote Pièce 68
Période 1799 - 1810
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Pièce 48
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote AF/IV/828
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Pièce 87
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Pièce 224
Période 1799 - 1808
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Pièce 231
Période 1799 - 1808
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Pièce 89
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Pièce 16
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives
Cote Pièce 27
Période 1804 - 1804
Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).
Lieu de conservation Archives nationales
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Document d'archives