CANAL DE L'OURCQ [cours d'eau]

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  • Documents d'archives 4

  • Archives de la Seine-Saint-Denis 4

Dates

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Canal de l'Ourcq, discussion à la Chambre des Pairs d'un projet de loi relatif à son achèvement : exposé des motifs, rapports, projet de loi...

Cote 1J/247

Période 1818 - 1818

Fonds 1J - Petits fonds et pièces isolées.

Lieu de conservation Archives départementales de la Seine-Saint-Denis

  • Document d'archives

Canal de l'Ourcq : ordonnance du Roi n° 16011 du 10 décembre 1823 autorisant le Duc d'Orléans à céder l'ancien canal de l'Ourcq à la ville d...

Cote 1J/141

Période 1823 - 1823

Fonds 1J - Petits fonds et pièces isolées.

Lieu de conservation Archives départementales de la Seine-Saint-Denis

  • Document d'archives

Projet de canal de navigation de l'embouchure de l'Ourcq vers Paris puis Dieppe : rapport à l'Assemblée Nationale suivi d'un projet de décrè...

Cote 1J/356

Période 1233 - 1233

Fonds 1J - Petits fonds et pièces isolées.

Lieu de conservation Archives départementales de la Seine-Saint-Denis

  • Document d'archives

Canal de l'Ourcq : lettre de Louis Philippe d'Orléans du 24 septembre [notice d'une pièce mise en vente par la Librairie de l'Abbaye (catalo...

Cote 1J/123

Période 1980 - 1980

Fonds 1J - Petits fonds et pièces isolées.

Lieu de conservation Archives départementales de la Seine-Saint-Denis

  • Document d'archives

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