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  • Documents d'archives 49

  • Archives de la Haute-Marne 49

Dates

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Pension "Coffin" (n° 40 581) : 1998 Bar-restaurant de la gaité (n° 41 152) : 1986 Petit-Jean Frédéric (n° 40 898) : 1986 Céfé-restaurant Jus...

Cote 1846 W 13

Période 1979 - 2003

Fonds Service départemental de l'incendie et de secours1846 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Ceffonds, Louze, Montier-en-Der, Longeville-sur-la-Laine : étude travaux assainissement à réaliser sous domaine privé, enquêtes à la parcell...

Cote 1844 W 130

Période 2001 - 2004

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Ceffonds : assainissement eaux usées, construction trottoirs, vente parcelle communale, servitude réseaux, aménagement traverse, désordres T...

Cote 1844 W 136

Période 2000 - 2002

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Ceffonds : assainissement eau potable, création réseau assainissement eaux usées, gravitaire sous pression, coordination sécurité, protectio...

Cote 1844 W 140

Période 1999 - 2001

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Ceffonds : aménagement traverse, voirie, eau potable, contrôles compactage, chemisage partiel, renforcement alimentation eau potable, réhabi...

Cote 1844 W 150

Période 1997 - 2001

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Ceffonds : assainissement eaux usées, étanchéité regards, planning général, contrôle étanchéité

Cote 1844 W 179

Période 2001 - 2003

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Moëslains, Montier-en-Der, Ceffonds, Saint-Dizier, Lac du Der Chantecoq, Laneuville-au-Pont : étude sécurité et déplacements, diagnostic sit...

Cote 1844 W 243

Période 1999 - 2004

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Ceffonds : construction trottoirs, pose bordures, réseau assainissement pluvial, renforcement alimentation eau potable, réhabilitation colle...

Cote 1844 W 26

Période 2000 - 2002

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Montier-en-Der : aménagement giratoire route départementale 400/182, aménagement zone activités champ châtré, travaux électrification, renfo...

Cote 1844 W 160

Période 1997 - 2003

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

Ceffonds : Arrêté autorisant la création d'un lotissement artisanal "Les Mèges" (23 mai 1989). Arrêté autorisant la création d'un lotissemen...

Cote 1844 W 3

Période 1960 - 2001

Fonds Direction départementale du territoire1844 W

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Marne

  • Document d'archives

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