Sébouville

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  • Documents d'archives 60

  • Archives du Loiret 60

Dates

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1440 W 14 - Saran ; Sceaux-du-Gâtinais ; Sébouville ; Seichebrières ; La Selle-en-Hermoy ; La Selle-sur-le-Bied ; Semoy ; Sennely ; Sigloy ;...

Cote 1440 W 14-15

Période 1956 - 1994

Fonds 1440 W Oniflor délégation régionale Val-de-Loire (1956-1994)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Plans calques.

Cote 1132 W 291/1 - 8

Période 1947 - 1947

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Tableau d'assemblage.

Cote 1132 W 291/1

Période 1947 - 1947

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Section B, feuille unique.

Cote 1132 W 291/3

Période 1947 - 1947

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Section A, feuille unique.

Cote 1132 W 291/9

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Section E, feuille unique.

Cote 1132 W 291/14

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Section C, première feuille.

Cote 1132 W 291/19

Période 1962 - 1962

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Section C, deuxième feuille.

Cote 1132 W 291/20

Période 1962 - 1962

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Section ZC (double exemplaire).

Cote 1132 W 291/37

Période 1962 - 1962

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

Plans minutes de conservation.

Cote 1132 W 291/46 - 52

Période 1962 - 1962

Fonds 1132 W Direction départementale des services fiscaux (DDSF) du Loiret (1932-1998)

Lieu de conservation Archives départementales du Loiret

  • Document d'archives

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