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- Archives d'Auxerre 78
- Archives des Côtes-d'Armor 68
- Archives de Besançon 67
- Archives de l'Eure 64
- Archives de la Vienne 60
- Archives d’Indre-et-Loire 51
- Archives du Loiret 43
- Archives du Rhône et de la métropole de Lyon 31
- Archives du Cantal 30
- Archives de Lille 29
- Archives de Saint-Denis 28
- Archives de la Lozère 27
- Archives du Gard 24
- Archives de la Drôme 20
- Archives de la Corrèze 14
- Archives du Cher 13
- Archives du Gers 13
- Archives de la Charente-Maritime 11
- Archives de Cannes 7
- Archives de l'AP-HP 7
- Archives de la Guyane 5
- Archives des Vosges 4
- Archives de la Haute-Saône 3
- Archives de Bourg-en-Bresse 2
- Archives des Hautes-Alpes 2
- Archives d'Évreux 2
- Archives de Sélestat 2
- Archives de la Guadeloupe 2
- Archives de l'Ardèche 1
- Archives de la Dordogne 1
- Archives de Nancy 1
- Archives de la Meuse 1
- Archives de la Nièvre 1
- Archives d'Armentières 1
- Archives de la Seine-Saint-Denis 1
- Direction départementale des territoires 2 056
- Ministère de l'économie et des finances. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre (1801-1948) puis Direction générale des impôts (1948-2007) et enfin Direction départementale des finances publiques (2007-auj.). Service des domaines (1801-2006) puis France domaine (2006-2016) puis Division domaine de la Haute-Savoie (2016-auj.). 1 644
- Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre 1 341
- Bureaux de la préfecture chargés de la tutelle préfectorale sur la gestion communale et trésorerie générale chargée de l'examen des comptes de gestion des receveurs municipaux et des pièces à l'appui 1 264
- Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme. Délégation départementale de Meurthe-et-Moselle 723
- France. Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme 627
- Yonne (France). Préfecture 566
- Bureaux de la préfecture chargés de la tutelle préfectorale sur la gestion communale et service vicinal 528
- Préfecture des Landes 306
- Ville de Nice 119
- Bouches-du-Rhône. Conseil général 113
- Haute-Garonne (France). Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre 97
- Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de la réglementation (DAGR). 1er bureau 81
- Auxerre. Secrétariat des assemblées 78
- Foncier Opérationnel 77
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Cote 3N521
Période 1909 - 1909
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N557
Période 1921 - 1921
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N565
Période 1924 - 1924
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N569
Période 1926 - 1926
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N571
Période 1927 - 1927
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N524
Période 1910 - 1910
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N542
Période 1916 - 1916
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
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Document d'archives
Cote 3N545
Période 1917 - 1917
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
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Document d'archives
Cote 3N551
Période 1919 - 1919
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N579
Période 1931 - 1931
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives