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BB. 10. (Registre). - 77 feuillets, papier (reliure parchemin).1318-1790. - Répertoire des noms et surnoms de ceux qui ont été reçus au nomb...

Cote BB 10

Période 1318 - 1790

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 12. - (Registre). - 41 feuillets écrits, papier.1708-1709. - Registre pour la maison de ville de Montbéliard, contenant les élections de...

Cote BB 12

Période 1708 - 1709

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 14. (Registre). - 151 feuillets écrits, papier. (couverture parchemin).1696-17.. – Livre des non-résidents et compte de ce qu’ils doiven...

Cote BB 14

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 19. (Registre). - 4 feuillets écrits, papier (sans couverture).17.. - Liste des étrangers ayant des propriétés sur le finage de Montbéli...

Cote BB 19

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 21. (Liasse). - 67 pièces, papier.1562-1777. - Bourgeois et habitants. Requêtes : de réfugiés français pour être autorisés à fixer leur ...

Cote BB 21

Période 1562 - 1777

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 29. (Liasse). - 65 pièces, papier.1780-1784. - Propositions faites aux Corps de ville.

Cote BB 29

Période 1780 - 1784

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 33. (Liasse). - 27 pièces, papier.1751-1782. - Remontrances des Dix-huit au Magistrat de la ville de Montbéliard. On demande le parachèv...

Cote BB 33

Période 1751 - 1782

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 40. (Registre). - 9 feuillets écrits, papier.1727. Règles de la communauté de Badevel, en 24 articles (police de l’assemblée communale, ...

Cote BB 40

Période 1727 - 1727

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 41. (Liasse). - 60 pièces, papier.15.. -1760. - Dénombrement de la population. Etat des chefs de famille, bourgeois et habitants, s. d. ...

Cote BB 41

Période 1500 - 1760

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

BB. 1. (Cahier). - 18 feuillets, papier.1491-1535. - Notaux. Dédicace de l’Eglise Saint-Martin de Montbéliard, 1491. - Etablissement du boul...

Cote BB 1

Période 1491 - 1535

Fonds BB - Administration communale

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

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