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Registre des délibérations du Conseil général de la commune : brouillon21 brumaire an II - 10 nivose an II(11 novembre 1793 - 30 décembre 17...

Cote 1 D 18

Période 1793 - 1793

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des délibérations du Conseil général de la commune concernant les citoyens qui ont demandé et obtenu des certificats de civisme. Au...

Cote 1 D 19

Période 1793 - 1798

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des délibérations du Conseil municipal.Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. ...

Cote 1 D 27

Période 1837 - 1839

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des délibérations du Conseil municipal.Table alphabétique récapitulative des objets des délibérations située au début du registre.2...

Cote 1 D 29

Période 1848 - 1854

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des délibérations du Conseil municipalTable alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 1...

Cote 1 D 30

Période 1854 - 1859

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des délibérations du Conseil municipalTable alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 1...

Cote 1 D 32

Période 1864 - 1869

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des délibérations du Conseil municipalTable alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. 3...

Cote 1 D 37

Période 1884 - 1888

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des délibérations du Conseil municipalTable alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. L...

Cote 1 D 44

Période 1903 - 1906

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des procès-verbaux du Conseil municipalTable alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. ...

Cote 1 D 46

Période 1908 - 1911

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

Registre des procès-verbaux du Conseil municipalTable alphabétique récapitulative des objets des délibérations située à la fin du registre. ...

Cote 1 D 49

Période 1921 - 1925

Fonds 1D - Conseil Municipal

Lieu de conservation Commune de Montbéliard - Archives municipales

  • Document d'archives

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