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- Archives des Hautes-Alpes 5
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- Archives de la Haute-Garonne 5
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- Archives de la Creuse 3
- Archives de la Corrèze 2
- Archives du Pas-de-Calais 2
- Archives de la Haute-Saône 2
- Archives de Chambéry 1
- Archives de Nice 1
- Archives d'Eure-et-Loir 1
- Archives de Maine-et-Loire 1
- Archives de Vaucluse 1
- Archives des Vosges 1
- Archives de l'Yonne 1
- Archives de Sciences Po 1
- Maison méditerranéenne des sciences de l'homme 1
- La Contemporaine 1
- DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES 386
- DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ 304
- Fondation de l'institution des jeunes aveugles (Nancy) 243
- Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Côte-d'Or. Service des établissements 184
- Service Social de la Sauvegarde de l'Enfance de la région de Dijon (1942-1946). Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Bourgogne Franche-Comté (1946-1964). Centre Régional de Bourgogne pour l'Enfance et l'Adolescence I 178
- Pupilles de l'Enseignement public de Côte-d'Or (PEP21). Centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) et École de plein air (EPA) du Clos Chauveau 160
- Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. Département protection sociale. Tribunal du contentieux de l'incapacité 157
- Association côte-d'orienne pour le développement et la gestion d'actions sociales et médico-sociales (ACODEGE). Centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) de Dijon 129
- Centre régional d'études et d'actions en faveur des personnes inadaptées (Lorraine). Site pour la vie autonome (Meurthe-et-Moselle) 111
- Maison landaise des personnes handicapées (MLPH) 105
- Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Pôle social médico-social. Service politique du handicap 104
- Vienne (France). Préfecture 94
- Institut éducatif et thérapeutique de Domois. IET Domois. ITEP Domois 85
- DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ 82
- Commission régionale d'invalidité (jusqu'en 1994) puis Tribunal du contentieux de l'incapacité 64
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Cote 3N442
Période 1861 - 1861
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N443
Période 1862 - 1862
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N452
Période 1871 - 1871
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N444
Période 1863 - 1863
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N445
Période 1864 - 1864
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N453
Période 1872 - 1872
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N439
Période 1853 - 1858
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 3N441
Période 1860 - 1860
Fonds 3N - Comptabilité départementale (1800-1940)
Lieu de conservation Archives départementales d'Indre-et-Loire
-
Document d'archives
Cote 1157 W 1-11
Période 1969 - 1976
Fonds Etat des versements de la série W
Lieu de conservation Archives départementales du Finistère
-
Document d'archives
Cote 158 W 1-84
Période 1941 - 1983
Fonds Etat des versements de la série W
Lieu de conservation Archives départementales du Finistère
-
Document d'archives