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- Archives des Bouches-du-Rhône 1 003
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- Archives de Nice 707
- Archives de Seine-et-Marne 614
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- Archives des Vosges 445
- Archives de l’Aube 428
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- Archives de Besançon 257
- Archives de l'Oise 158
- Archives de la Lozère 144
- Archives de la Guyane 124
- Archives des Sables-d'Olonne 122
- Archives d'Antibes Juan-les-Pins 111
- Archives de l'Ardèche 104
- Archives de Bourges 80
- Archives de la Charente-Maritime 58
- Archives de la Haute-Saône 58
- Archives des Yvelines 36
- Archives d'Auxerre 31
- Archives de la Nièvre 28
- Archives de Cannes 22
- Archives de la Haute-Marne 21
- Archives de Bazas 21
- Collège de France 20
- Archives d'Eure-et-Loir 20
- Archives de la Meuse 18
- Archives de la Vendée 12
- Archives de l'Aisne 11
- Archives de la Savoie 10
- Archives de Montpellier 8
- Archives des Ardennes 7
- Archives de la Dordogne 7
- Archives de Saint-Denis 7
- Archives de Meurthe-et-Moselle 4
- Archives des Deux-Sèvres 4
- Archives du Var 4
- Archives de la CFDT 3
- Archives des Alpes-de-Haute-Provence 3
- Archives de Maine-et-Loire 3
- Archives de Sélestat 3
- Archives de Marignane 2
- Archives d'Épinal 2
- Archives de Rezé 1
- Archives de Tarbes 1
- Archives du Tarn 1
- Archives de la Haute-Vienne 1
- Archives de Fontenay-aux-Roses 1
- Archives de la Seine-Saint-Denis 1
- Archives de la Guadeloupe 1
- Archives économiques et financières (SAEF) 1
- Centre des impôts fonciers du département de l'Ain. Il existe trois centres Bourg-en-Bresse, Nantua et Trévoux. 32 515
- Direction départementale des contributions directes et du cadastre 16 076
- - Bourg-en-Bresse (3 P : plans et matrices cadastrales ; 1777 W et 1797 W : plans ; 1616 W : matrices rénovées ; 1660 W : répertoire alphanumérique des propriétaires ; 366 W : fichier 6003 ; 1571 W : table de correspondance parcellaire) 15 329
- - Nantua (3 P : plans et matrices cadastrales ; 1777 W et 1797 W : plans ; 1616 W : matrices rénovées ; 1660 W : répertoire alphanumérique des propriétaires ; 365 W et 1488 W : fichier 6003 ; 1706 W : table de correspondance parcellaire) 15 329
- - Trévoux (3 P : plans et matrices cadastrales ; 1777 W et 1797 W : plans ; 1616 W : matrices rénovées ; 1660 W : répertoire alphanumérique des propriétaires ; 1255 W : fichier 6003 ; 1705 W : table de correspon 15 329
- Côtes-d'Armor (France). Direction départementale des services fiscaux. Service du cadastre 14 190
- Ministère de l'Economie et des finances. Direction départementale des finances publiques. Centre de impôts fonciers d'Annecy. 11 173
- Haute-Savoie. Direction des services fiscaux. Centre des impôts fonciers de Thonon-les-Bains 11 152
- Direction des services fiscaux. Service du cadastre 10 750
- Haute-Savoie. Direction des services fiscaux. Centre des impôts fonciers d'Annecy 10 358
- Haute-Savoie. Direction des services fiscaux. Centre des impôts fonciers de Bonneville 10 358
- Institut des vins de consommation courante (IVCC), Office national interprofessionnel des vins de table (ONIVIT), Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS), Établissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) 9 214
- Cantal. Archives départementales 6 748
- Haute-Garonne (France). Direction départementale des services fiscaux 6 344
- Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre 6 020
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Cote 1053 W 511
Période 1953 - 1953
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 522
Période 1951 - 1951
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 523
Période 1951 - 1951
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 525
Période 1951 - 1951
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 526
Période 1951 - 1951
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 536
Période 1951 - 1951
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 538
Période 1951 - 1951
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 543
Période 1950 - 1950
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 557
Période 1949 - 1949
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives
Cote 1053 W 564
Période 1949 - 1949
Fonds Plans de repérage cadastral et planches de zonage du plan d’occupation des sols (POS)
Lieu de conservation Commune de Marseille - Archives municipales
-
Document d'archives